Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jus de Caillasses
VINECONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
4054659
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2023
Jus de Caillasses de VINECONSEILS

Présentation de la marque Jus de Caillasses

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINECONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jus de Caillasses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINECONSEILS domicilié(e) 12 Chemin du Belvédère - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINECONSEILS, M. Emmanuel GAGNEPAIN domicilié(e) 12 Chemin du Belvédère - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France.

La marque Jus de Caillasses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jus de Caillasses est expirée depuis le 13 décembre 2023.

VINECONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRIST , EG EMMANUELGAGNEPAIN ŒNOLOGUE au naturel


VINECONSEILS, SARL - 12 Chemin du Belvédère - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France


VINECONSEILS, M. Emmanuel GAGNEPAIN - 12 Chemin du Belvédère - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Eaux minérales et gazeuses ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.